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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROMODIS A FORME COOPERATIVE
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L'ESSENTIEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ESSENTIEL
PROMODIS SA A FORME COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
97701785
Date de dépôt :
27/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2017

Présentation de la marque L'ESSENTIEL

Déposée le 27 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) PROMODIS A FORME COOPERATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ESSENTIEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMODIS A FORME COOPERATIVE domicilié(e) 149 RUE DES HETRES, ZA LA SAUSSAYE,45075 ORLEANS CEDEX 2 (dossier no 2345222) - 45075 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 631 796 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMODIS domicilié(e) 149 RUE DES HETRES, ZA LA SAUSSAYE,45075 ORLEANS CEDEX 2 (dossier no 2345222) - 45075 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ESSENTIEL est expirée depuis le 27 octobre 2017.

PROMODIS A FORME COOPERATIVE a également déposé les autres marques suivantes : La multifonction des compétences , C'EST SUR, C'EST PROMODIS , AIR PRO , C'est sûr, c'est PROMODIS , L'ESSENTIEL , C'est sûr, c'est , La multifonction


PROMODIS SA A FORME COOPERATIVE - 149 RUE DES HETRES, ZA LA SAUSSAYE,45075 ORLEANS CEDEX 2 (dossier no 2345222) - 45075 - France - SIREN 331631796


PROMODIS - 149 RUE DES HETRES, ZA LA SAUSSAYE,45075 ORLEANS CEDEX 2 (dossier no 2345222) - 45075 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44

Inscription le 18 mars 1998 - Retrait partiel n°251546 - Publication au BOPI 1998-03-18

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2007 n°2345222 - Publication au BOPI 2007-06-28

Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteur) et matières éclairantes ; bougies, mèches. Machines outils ; machines à battre ; machines à vapeur ; machines agricoles ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les œufs.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.